Conditions générales de vente

Dernière mise à jour : 13 avril 2026

Bienvenue sur le site d'Atelier Rivelle. Les présentes Conditions Générales de Vente (CGV) régissent l'ensemble des relations entre la société Atelier Rivelle (ci-après « nous » ou « le Vendeur ») et toute personne effectuant un achat sur le site atelierrivelle.com (ci-après « vous » ou « le Client »).

En passant commande sur notre site, vous acceptez sans réserve les présentes conditions.

1. Identification de l'entreprise

Nom commercial : Atelier Rivelle
Siège social : De Gouwberg 20, 4891 NP Rijsbergen, Pays-Bas
Numéro d'enregistrement (KvK) : 76764958
Numéro de TVA intracommunautaire : NL003113290B77
E-mail : info@atelierrivelle.com
Téléphone : +31 649814584

2. Champ d'application et zone de vente

Atelier Rivelle est une entreprise basée aux Pays-Bas spécialisée dans la mode. Nous vendons et livrons nos produits exclusivement en France métropolitaine. Toute commande passée pour une livraison en dehors de cette zone sera automatiquement annulée.

3. Produits et Prix

Tous les prix affichés sur notre site sont indiqués en Euros (€) Toutes Taxes Comprises (TTC). Les prix incluent la TVA applicable au jour de la commande. Atelier Rivelle se réserve le droit de modifier ses prix à tout moment, étant toutefois entendu que le prix figurant au catalogue le jour de la commande sera le seul applicable au Client.

4. Commande et Annulation

Le Client valide sa commande en remplissant les étapes du tunnel d'achat. Une fois le paiement confirmé, vous recevrez un e-mail de confirmation.

Droit de modification/annulation : Vous disposez d'un délai de 2 heures après la validation de votre commande pour demander une modification ou une annulation. Passé ce délai, la commande entre en phase de traitement logistique et ne peut plus être modifiée avant la livraison.

5. Modalités de Paiement

Le règlement de vos achats s'effectue via les méthodes sécurisées suivantes :

Cartes bancaires (Visa, Mastercard, Maestro, American Express)
Apple Pay et Google Pay
Shop Pay Toutes les transactions sont protégées par un certificat SSL et cryptées pour garantir la sécurité de vos données de paiement.

6. Expédition et Livraison

Nous nous engageons à une transparence totale sur nos délais :

Frais de port : La livraison est gratuite pour toutes les commandes en France.
Délai de traitement : 2 à 3 jours ouvrables.
Délai de livraison (transit) : 3 à 5 jours ouvrables.
Transporteurs : Nous collaborons avec DPD, DHL et GLS pour assurer une livraison fiable.
Suivi : Un numéro de suivi vous sera communiqué par e-mail dès l'expédition de votre colis.

7. Droit de Rétractation et Retours

Conformément aux exigences de Google Merchant Center et pour votre entière satisfaction, nous offrons un délai de retour étendu par rapport au minimum légal :

Délai : Vous disposez de 30 jours calendaires à compter de la réception de votre commande pour retourner un article.
Conditions : Les articles doivent être retournés dans leur état d'origine (non portés, non lavés, avec toutes les étiquettes attachées).
Frais de retour : Les frais de retour sont à la charge exclusive du Client.
Procédure : Pour initier un retour, veuillez nous contacter à info@atelierrivelle.com.

8. Remboursements

Une fois votre retour reçu et inspecté par notre équipe, nous procéderons au remboursement dans un délai de 5 à 7 jours ouvrables. Le remboursement sera effectué sur le mode de paiement original utilisé lors de l'achat.

9. Garanties Légales

Bien que régie par le droit néerlandais, la vente respecte les garanties légales obligatoires pour les consommateurs français :

Garantie de conformité : Si le produit reçu est défectueux ou ne correspond pas à la commande.
Garantie des vices cachés : Pour tout défaut caché rendant le produit impropre à l'usage.

10. Protection des Données (RGPD)

Atelier Rivelle s'engage à protéger vos données personnelles conformément au Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD). Vos informations ne sont collectées que pour le traitement de vos commandes et ne seront jamais revendues à des tiers. Consultez notre Politique de Confidentialité pour plus de détails.

11. Droit applicable et Litiges

Les présentes CGV sont soumises au droit des Pays-Bas. Toutefois, en tant que consommateur résidant en France, vous bénéficiez de la protection des dispositions impératives de la loi française. En cas de litige, une solution amiable sera recherchée avant toute action judiciaire.

Nom de l'entreprise : Atelier Rivelle

Adresse professionnelle : De Gouwberg 20, Rijsbergen, Noord-Brabant, 4891 NP, Pays-Bas

Numéro d'entreprise : 76764958

Numéro de TVA : NL003113290B77

E-Mail : info@atelierrivelle.com

Numéro de téléphone : +31 649814584

Service à la clientèle : Lundi - Vendredi : 9h00 - 17h00 CET

Atelier Rivelle est enregistrée aux Pays-Bas et s'adresse exclusivement au marché français. Notre site, nos descriptions produits et notre service client sont entièrement en français. Nous répondons à toutes les demandes sous 24 heures les jours ouvrés.